Contactez-nous
01 41 43 00 40
Ouvrir le menu
Accueil
Missions
Billets
Formations
Littérature
Notes
Outils
Revue
Auteur :Giami
Les SEM et les lois
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Equipements fait en régie : TVA ou FCTVA ?
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Equipement en ZAC : marché public et loi « MOP »
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Privatiser une SEM en réduisant son capital
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Garantie d’emprunt à l’enseignement
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Maîtrise d’ouvrage et OPAC
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
TVA sur subventions européennes
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
OPAH et code des marchés publics
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Maîtrise d’ouvrage déléguée et conduite d’opération
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Information financière des Départements
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Mandat puis concession d’aménagement : TVA
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
TVA sur frais de déplacement
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
SEM : garantie d’emprunt et d’exploitation
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Logement très social et taxe d’habitation
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Logement très social et taxe foncière
20 avril 2017 - Publié par :
Giami
- Catégorie :
Billet
-
0 réponse
Lire la suite
Précédent
Suivant
